Dans ce monde « mondialisé » où chacun peut voyager où il l’entend, il existe encore, pourtant, certaines catégories de personnes qui n’ont pas cette liberté là.
D’ailleurs, qui peut réellement dire aujourd’hui, que demain il ne se retrouvera pas privé de cette liberté ?
Nous sommes témoins actuellement de situations semblables en raison de la guerre, la famine ou encore les diverses pandémies … et le lot de réfugiés qu’elles impliquent.
Mais alors, quels documents d’identité pour ces personnes ?
Ecologie, géopolitique et flux migratoires
Nous pouvons citer notamment Lampedusa en Italie qui après la Grèce, est désormais la porte d’entrée des réfugiés en Europe. Plus récemment encore, c’est la Finlande, qui partage sa frontière avec la Russie, qui voit se présenter une cohorte de réfugiés du Moyen-Orient refoulés par la Russie à ses frontières.
Indéniablement, d’ici quelques années, une nouvelle catégorie de réfugiés devrait se faire jour : les réfugiés climatiques.
Ce phénomène se pose déjà avec certaines îles qui commencent à être submergées par la montée des eaux. Nous pouvons citer les îles Fidji, Marshall, les Maldives (qui seront englouties à 80% d’ici 2050) ou même Tuvalu qui devrait être engloutie à la fin de ce siècle. Cette dernière a d’ailleurs signé un traité avec l’Australie afin de permettre à ses habitants de disposer d’une certaine « mobilité ».
Traité qui est à double tranchant puisqu’il donne un « droit de regard » sur l’actuelle souveraineté de l’île par l’Australie …
Après, le passeport doré et/ou le visa doré, le passeport pour réfugié climatique, nouvelle arme géopolitique ?
Vers un passeport pour réfugié?
Il existe un classement (réalisé par le magazine Forbes) des passeports les plus puissants …
Selon ce classement la France est en 3ème position, ex-aequo avec nombre de ses pays amis/voisins européens tels que la Finlande, l’Allemagne, l’Italie, la Corée du Sud ou encore l’Espagne. Ces passeports disposent d’une autorisation de visite de 190 pays sans visa.
Les 2 premières places de ce classement des passeports les plus « puissants » sont trustées dans l’ordre par Singapour et le Japon.
A l’inverse, d’autres pays occupent les dernières places du classement. C’est le cas de la Palestine, le Népal, la Corée du Nord ou encore la Libye.
Une partie des ressortissants dont les passeports sont les moins puissants (et ont donc l’obligation de supporter un visa pour leur permettre de voyager), peuvent en fonction de leur « compétence professionnelle recherchée », voir leurs démarches administratives simplifiées voires offertes dans le cadre d’un projet d’émigration … (le coût d’un visa peut etre exhorbitant, surtout si l’on passe par des agences privées mais travaillant pour le compte des consulats/ambassades).
Mais pour les autres ? Ceux qui n’ont pas les moyens d’émigrer légalement. Ceux qui doivent simplement fuir la misère, la guerre, la corruption, la discrimination .. Ce qui est certain, c’est qu’au vu de l’actualité, nous allons assister à des vagues de réfugiés importantes dans les prochaines années.
Mais y a-t-il différentes catégories de réfugiés? Disposent-ils de documents d’identité spécifiques ?
Différentes catégories de documents d’identité ?
C’est une catégorie d’invisibles dont on parle peu, et pourtant, vous connaissez surement la vie romancée de l’un d’entre eux…Vous vous rappelez le film « Le Terminal » avec Tom Hanks ?
Ce film est basée sur l’histoire vraie de Mr Mehran Karimi Nasseri. Ce dernier, à l’issue d’un vol en avion pour les Etats-Unis, découvre à son arrivée que son passeport n’est plus valable.
En vérité, la situation est plus complexe mais vous voyez où je veux en venir …
Du coup, comment faire pour ces gens « fantômes » qui n’ont plus de passeport pour se rendre dans un pays étranger ?
Il y a 2 catégories d’individus qui peuvent être concernés : les apatrides et les réfugiés.
Apatrides et réfugiés : définitions
Un apatride est un individu qui n’est reconnu comme citoyen par aucun pays.
C’est la notion de « citoyen du monde » dont beaucoup se revendiquent d’appartenir (ironiquement, certains en ont fait un véritable business puisqu’il existe un passeport fictif !)
On peut donc perdre sa nationalité à cause des aléas géopolitiques (un pays existe aujourd’hui, mais n’existe plus demain) ou en raison d’une décision de justice (déchéance de nationalité) voire (mais peu le savent) par désuétude…
Pour votre information, les premiers cas de citoyens apatrides remontent aux années 1920.
Allez, un peu d’histoire.
Zoom sur le passeport NANSEN
A cette époque, les premiers réfugiés fuient la révolution d’Octobre en Russie. Cela fait suite à un décret qui révoquait la nationalité de tous les émigrés.
Un célèbre explorateur Norvégien Fridtjof NANSEN – diplomate et humaniste – eut la brillante idée de créer un passeport pour ces populations. Il s’agit du fameux passeport « NANSEN ».
Photo de Mr Fridtjof NANSEN
Ces réfugiés n’avaient probablement pas de document prouvant leur identité ; et comme tout déplacement d’un état à un autre est conditionné par la détention d’un titre reconnu par les instances internationales… Fridtjof NANSEN créa le passeport éponyme.
Exemple de passeport français « NANSEN ».
Vous remarquerez qu’à l’époque (et sur le document ci-dessus), le français était régulièrement utilisé car considéré comme la langue de la « diplomatie » (rappelez-vous également le film « pirates des caraïbes » avec le fameux mot « parlers ») !
Le passeport NANSEN a évolué avec le temps et presque tous les pays délivrent ce que l’on appelle communément aujourd’hui un « titre de voyage ». La confusion se fait souvent entre l’anglais et le français : « titre de voyage » se dit en anglais « travel document ».
La confusion est, dès lors, facile en français entre « document de voyage » et « titre de voyage ».
Un document de voyage est une catégorie de passeport.
La France (comme d’autres pays) compte aujourd’hui plusieurs documents de voyage :
- Le passeport ordinaire (pour vous et moi),
- Le passeport de service (Pour les employés de l’état en mission à l’étranger tels que les policiers, gendarmes, militaires, personnels de l’éducation nationale, …)
- Le passeport diplomatique (pour le personnel consulaire, les diplomates, …)
- Le passeport d’urgence,
- Et le titres de voyage !
A signaler que rien ne vous empêche de détenir les 2 premiers dans le même temps.
A une époque, c’était mon cas : je détenais un passeport ordinaire à titre personnel et un passeport de service à titre professionnel en raison de mon métier.
Attention toutefois : les passeports diplomatiques ou de services français ne peuvent être utilisés et présentés que dans le cadre de leur mission (et doivent donc être accompagné d’un ordre de missions).
Ne vous laissez donc pas intimider par ces documents, surtout pour un chargé de conformité qui est confronté à un ressortissant français en France avec ce type de document. Bien souvent, le titulaire de ce document le présente pour se « donner du crédit » …
Suivant le pays, il peut y avoir 2 ou 3 titres de voyage : celui pour réfugié, celui pour apatride et celui pour étranger.
Méfiez vous car ces documents peuvent facilement vous induire en erreur, car ils ressemblent à 90 % au passeport ordinaire.
Les différents types de passeports
Voilà d’ailleurs à quoi ressemble la couverture :
A croire que tout est fait en France pour entretenir la confusion … (NDLR : bravo, c’est la même couleur que le passeport ordinaire !)
A quoi le reconnait-on me direz-vous ?
D’abord, vous l’avez vu, différentes mentions sont apposées sur la couverture du passeport.
Ensuite, à l’intérieur du document il est également mentionné : « titre de voyage pour réfugié » ou « titre de voyage pour apatride ».
Ensuite, la page d’état-civil dispose d’une couleur différente du passeport ordinaire (tout comme le passeport de service d’ailleurs, qui lui, dispose d’une couleur noire.)
Titre de voyage français
Passeport ordinaire français
Et enfin, pour les plus puristes d’entre vous, chers lecteurs, il y a une dernière différence, et elle se situe dans la bande MRZ.
Selon que vous êtes réfugié, apatride ou autre, le code nationalité sera différent (voir exemple ci-dessous)
Dans la grande majorité des cas, le code nationalité (en rouge) correspond au code du pays émetteur (en vert). Sauf pour les réfugiés, apatrides et autres qui disposent d’un code bien spécifique.
Si l’harmonisation s’est faite au niveau européen sur la couleur du passeport ordinaire (pardon ? La Suisse n’est pas conforme ?), il y encore du boulot sur les autres catégories de documents de voyage…
Et le titre de voyage n’échappe à la règle, pour preuve … ci-après les différentes versions belges :
Pour ma part, je n‘ai encore jamais vu de « titre d’identité et de voyage » français (celui en photo au-dessus), mais ce n’est pas parce que je ne l’ai pas vu personnellement, qu’il n’existe pas (même si la page PRADO est déserte à ce sujet-là …) mais j’ai déjà vu passer des titres de voyage pour réfugié.
Et très récemment d’ailleurs …
Certes, ancien modèle, mais très connu : celui du célèbre espion Russe (et écrivain) qui a demandé refuge en France …
Après, peut-être que ce « titre d‘identité et de voyage » concerne t’il la 3ème catégorie que nous n’avons pas encore mentionnée jusqu’à présent, à savoir : la protection subsidiaire.
Protection subsidiaire et titre de voyage
La protection subsidaire concerne encore les étrangers (majeurs comme mineurs) qui ne remplissent pas les conditions d’obtention du statut de réfugié.
Dans le cas d’un réfugié, il est inscrit sur le document le(s) pays où il ne doit (peut ?) plus se rendre (avec la fameuse mention « Ce document est délivré pour tous les pays sauf … »).
Dans les faits, le dispositif n’étant pas très coercitif. Bon nombre de réfugiés retournent dans le pays qu’ils ont fui pour y voir leur famille en passant par des pays limitrophes.
Enfin, dernière notion : comme son nom l’indique, ce document « titre de voyage » sert à voyager. Il devrait normalement être accompagné d’un titre de séjour français (ou d’un récépissé s’il est en cours de renouvellement).
Quand aux réfugiés climatiques, une dernière question se pose :
Car n’ayant pas encore de notion juridique internationale établie (ONU, UNHCR, …) le concept d’asile et/ou de réfugié climatique reste une notion assez vague et ne semble pas rentrer dans la catégorie « titre de voyage pour réfugié » ou « titre de voyage pour apatride », mais bel et bien les deux, d’où la question : verrons-nous voir arriver un jour un nouveau titre de voyage spécifique aux réfugiés climatiques ?
Ainsi, les documents d’identité et titres de transport sont multiples. Au vu de la situation actuelle, nous devrions être amené à voir circuler de plus en plus de titres de transport présentés dans cet article. Il est donc important de rester informer mais également de s’équiper (dans le cadre de parcours réglementaires), de solutions de contrôle documentaire à même de lire de nombreux documents issus de différents pays.
* Les images sont issues du site PRADO et de l’OACI
